Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 29963 posée par M. Paul Jargot

Formation professionnelle et promotion sociale: crédits

Réponse du ministère : Travail

18/04/1979
Pertinence
Question n° 13677 posée par M. Jacques Baudot

Accès aux études de kinésithérapeute par le premier cycle d'études médicales

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13938 posée par M. Michel Mercier

Centre d'études supérieures industrielles de Rhône-Alpes - Auvergne

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 15648 posée par M. José Balarello

Prise en compte des années d'études supérieures pour le calcul de la retraite

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence
Question n° 20480 posée par M. Philippe Darniche

Modalités d'attribution des titres d'homologation des établissements d'études supérieures de gestion et de communication

Réponse du ministère : Travail

13/02/1997
Pertinence
Question n° 18575 posée par M. Daniel Percheron

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19081 posée par Mme Jacqueline Gourault

Niveau de formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence