Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

    Directive européenne sur la formation universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0075G posée par M. Paul Loridant

    Nominations de professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0234G posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Politique scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0259G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0070G posée par M. André Maman

    Inscriptions dans les universités

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0096G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0110G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Principes de réforme de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0010G posée par M. Léon Fatous

    Fonctionnement de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Remaniement du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible