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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat
Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet
Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot
Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Obligations de service et statut des enseignants du supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17350 posée par M. Victor Robini
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18024 posée par M. Philippe Madrelle
Statut des enseignants-chercheurs des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20374 posée par M. Jean-François Pintat
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence