Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 00839 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maîtres des établissements privés du second degré

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence
Question n° 16218 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation de la carrière des directeurs d'école privée

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16084 posée par M. Louis Moinard

Directeurs des écoles privées

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 15619 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Politique du Gouvernement à l'égard de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 12916 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1990
Pertinence
Question n° 12509 posée par M. Philippe Adnot

Rémunération des candidats aux concours de recrutement de l'enseignement technique privé

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12330 posée par M. Philippe Adnot

Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 11950 posée par M. Edouard Le Jeune

Devenir de l'enseignement technique privé

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12038 posée par M. Paul Seramy

Rémunération des candidats aux concours de recrutement de l'enseignement technique privé

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1990
Pertinence
Question n° 11853 posée par M. Serge Vinçon

Rémunération des candidats aux concours de recrutement de l'enseignement technique privé

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence