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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
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Question n° 09608 posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles et rôle du Parlement dans l'élaboration de la loi
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly
Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey
Rémunération des enseignants en lycée agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09212 posée par M. Henri Cabanel
Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09220 posée par M. Cédric Chevalier
Situation critique des personnels de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09249 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Rémunérations et effectifs des personnels de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Guislain Cambier
Situation critique des personnels de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre
Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido
Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence