Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Yannick Vaugrenard

Difficultés de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

Presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16414 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Situation très préoccupante des entreprises de presse

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

Presse écrite locale en danger

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Soutien à la filière presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien à la presse régionale

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15938 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences de l'épidémie sur le secteur de la presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15352 posée par Mme Gisèle Jourda

Crise sanitaire et aides au secteur de la presse d'information politique et générale

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence