Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03267 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation médico-économique des médicaments à l'hôpital insuffisante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07317 posée par M. René Trégouët

    Notices de médicaments en braille

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14257 posée par M. José Balarello

    Marché des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26933 posée par M. Jean Besson

    Accompagnement des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02235 posée par M. René-Pierre Signé

    Condition d'application de l'article 32 de la loi du 26 février 2007 relative à l'interdiction de la collecte à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03605 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Surprescription du Plavix

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible