Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02558 posée par M. Emmanuel Hamel

    Premier bilan des actions menées par l'Institut des maladies rares

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03267 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation médico-économique des médicaments à l'hôpital insuffisante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07317 posée par M. René Trégouët

    Notices de médicaments en braille

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14257 posée par M. José Balarello

    Marché des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18602 posée par M. Guy Fischer

    Diffusion de l'information médicale scientifique par les visiteurs des firmes de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23988 posée par M. François Autain

    Non-parution du décret d'application de l'article 26 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini

    Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible