Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 20332 posée par M. Laurent Somon

Agriculture et apprentissage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19448 posée par Mme Martine Berthet

Difficultés des établissements de formation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17937 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol

Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16890 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Évolution de l'enseignement agricole public et mesures de rentrée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16778 posée par M. Philippe Mouiller

Financement de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16558 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15813 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Diplômes professionnels de l'enseignement agricole et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 12557 posée par M. Joël Labbé

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 09403 posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés de l'enseignement technique agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/03/2019
Pertinence