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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
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Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23462 posée par M. Roger Madec
Prévention contre la toxicomanie dans les établissements d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22540 posée par M. Jean-Paul Émorine
Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Michel Amiel
Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21242 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des établissements d'enseignement musulman hors contrat avec l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia
Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20295 posée par M. Simon Sutour
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement et des personnels techniciens, ouvriers et de services
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme du collège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence