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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade
Installation de purificateurs d'air d'intérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24161 posée par M. Max Brisson
Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23876 posée par M. Jean-Yves Leconte
Visas long séjour des étudiants des pays en "zone rouge"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Régime de la sécurité sociale étudiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00217 posée par M. Dominique de Legge
Coût des études de kinésithérapie en Bretagne
La question est caduque
Pertinence