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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier
Précarité des étudiants français
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Didier Mandelli
Contribution « vie étudiante et de campus »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Régime de la sécurité sociale étudiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1128S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Protection sociale des étudiants à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle
Statut social des formateurs occasionnels
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly
Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence