Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

242 questions

  1. Question n° 33805 posée par M. Pierre Croze

    Etablissements d'enseignement français à l'étranger: situation des commis et agents contractuels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

    Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06558 posée par M. Jean Barras

    Titularisation des personnels des catégories C et D en poste dans les établissements d'enseignement français du Maroc

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09272 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible