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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/09/2019

   Pertinence

4. Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 00552 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/07/2017

   Pertinence

6. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

   La question est caduque

   15/12/2016

   Pertinence

8. Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte

   « Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/04/2016

   Pertinence

9. Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   17/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    12/06/2014

    Pertinence