Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel

Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 23460 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Dispositif d'aide aux familles étrangères en difficultés annoncé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20136 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Remise à niveau des élèves scolarisés dans les établissements d'enseignement français du « rythme sud »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/01/2021
Pertinence
Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/10/2020
Pertinence
Question n° 16620 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Prise en compte de la situation des couples divorcés dans les décisions d'attribution de bourses

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14564 posée par M. Damien Regnard

Difficultés rencontrées par les chefs d'établissement à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte

Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/08/2018
Pertinence