Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

Question n° 24481 posée par M. Fabien Genet

Contrôle du passe sanitaire dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24140 posée par M. Christian Klinger

Retard français sur la vaccination des plus âgés et des publics fragiles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23989 posée par M. Sébastien Meurant

Mortalité liée à l'épidémie de la Covid-19 en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23027 posée par Mme Sabine Van Heghe

Nécessité d'une revalorisation du secteur de l'accompagnement des personnes en situation de précarité

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22911 posée par Mme Laurence Garnier

Vaccination des opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

Vaccination des professionnels du funéraire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22792 posée par M. Alain Duffourg

Revalorisation des professionnels du secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Cédric Perrin

Vaccination des professionnels du funéraire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22850 posée par M. Henri Cabanel

Restrictions dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence