Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 00441 posée par Mme Agnès Canayer

Conseil de vie sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00989 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des personnes âgées en EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01566 posée par Mme Agnès Canayer

Suivi médical des personnels travaillant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 03066 posée par M. Éric Gold

Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03185 posée par M. Yves Détraigne

Situation dans les EHPAD et les SAAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03447 posée par M. Daniel Laurent

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher

Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 10183 posée par M. Christian Cambon

Suppression de lits en unités de soins de longue durée à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 1066S posée par Mme Catherine Deroche

Gestion du linge dans les établissements publics de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence