Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

Question n° 08981 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rémunération des comptes à vue

Réponse du ministère : Économie

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09149 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de l'épargne classique

Réponse du ministère : Économie

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Généralisation du livret bleu

Réponse du ministère : Économie

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09820 posée par M. Claude Pradille

Généralisation du livret bleu au bénéfice de tous les épargnants

Réponse du ministère : Économie

17/05/1990
Pertinence
Question n° 10049 posée par M. André Fosset

Préoccupations de l'Association française des banques

Réponse du ministère : Économie

31/05/1990
Pertinence
Question n° 12714 posée par M. Michel Alloncle

Financement du logement social

Réponse du ministère : Économie

29/11/1990
Pertinence
Question n° 12727 posée par M. Jean Besson

Financement du logement social

Réponse du ministère : Économie

29/11/1990
Pertinence
Question n° 12732 posée par M. Serge Mathieu

Financement du logement social

Réponse du ministère : Économie

29/11/1990
Pertinence
Question n° 13178 posée par M. Rémi Herment

Avenir du Crédit mutuel

Réponse du ministère : Économie

03/01/1991
Pertinence
Question n° 13186 posée par M. Hubert D'Andigne

Epargne collectée par le Crédit mutuel

Réponse du ministère : Économie

10/01/1991
Pertinence