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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier
Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano
Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07040 posée par M. François Calvet
Maisons de santé de Cerdagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano
Nouveaux modes de rémunération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10271 posée par M. Alain Bertrand
Entrée en vigueur des mesures en faveur des établissements de santé situés dans des zones à faible densité de population
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10289 posée par M. Jacques Berthou
Situation du centre médico-scolaire de la mutuelle générale de l'éducation nationale de Chanay
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0772S posée par M. Alain Bertrand
Entrée en vigueur des mesures en faveur des établissements de santé situés dans des zones à faible densité de population
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22622 posée par M. Gérard Cornu
Creusement de la fracture sanitaire
La question est caduque
Pertinence