Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

265 questions

Question n° 08714 posée par M. Jean-Marie Rausch

Handicapés: concertation entre organismes de placement et familles

La question a été retirée

06/11/1982
Pertinence
Question n° 14818 posée par M. Rémi Herment

Etablissements sanitaires et sociaux: budget 1984

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/01/1984
Pertinence
Question n° 18068 posée par M. Henri Belcour

Etablissements sanitaires et sociaux: prise en charge du forfait hospitalier pour les pensionnaires âgés de 20 ans

La question est caduque

28/06/1984
Pertinence
Question n° 27661 posée par M. Rémi Herment

Avenir des établissements sanitaires privés

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1986
Pertinence
Question n° 01480 posée par M. Michel Alloncle

Modernisation de l'hôpital de Ruffec (Charente)

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01925 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Budget 1987: création de nouveaux centres de virologie

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02677 posée par M. René Ballayer

Application des statuts des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Paul Girod

Associations de service de tutelles adultes: financement

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03823 posée par M. Daniel Percheron

Forfait hospitalier et niveau des ressources

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03826 posée par M. Daniel Percheron

Coût du forfait hospitalier pour les maladies de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence