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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0924S posée par M. Michel Billout
Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 1254S posée par M. Roland Ries
Suppression de trois centres médicaux en Alsace
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano
Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0197S posée par M. Yves Daudigny
Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher
Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05448 posée par Mme Laurence Harribey
Reprise des négociations conventionnelles entre l'assurance maladie et les organisations représentatives des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence