Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0745S posée par M. Louis Souvet

    Prise en compte des servitudes lors de l'implantation d'un centre hospitalier

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas

    Accès des populations au réseau de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12886 posée par M. Roland Ries

    Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15991 posée par M. Roland Ries

    Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano

    Nouveaux modes de rémunération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Faible