Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0745S posée par M. Louis Souvet

Prise en compte des servitudes lors de l'implantation d'un centre hospitalier

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2005
Pertinence
Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas

Accès des populations au réseau de soins

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier

Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 12886 posée par M. Roland Ries

Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

La question a été transformée.

08/04/2010
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0951S posée par M. Jacques Blanc

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

10/06/2010
Pertinence
Question n° 15991 posée par M. Roland Ries

Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

La question a été transformée.

11/11/2010
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

Suppression de trois centres médicaux en Alsace

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence