Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gestion du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence
Question n° 06173 posée par M. Georges Mouly

Suppression de lits d'hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 00384 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation hospitalière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Edouard Le Jeune

Accueil des personnes âgées dépendantes dans les hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. William Chervy

Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 08861 posée par M. Marcel Vidal

Développement des structures de maintien à domicile ou d'hospitalisation à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1987
Pertinence
Question n° 04944 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux: politique de création des sections de long séjour

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 03823 posée par M. Daniel Percheron

Forfait hospitalier et niveau des ressources

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03826 posée par M. Daniel Percheron

Coût du forfait hospitalier pour les maladies de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 02677 posée par M. René Ballayer

Application des statuts des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/09/1986
Pertinence