Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 22717 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Statut des inspecteurs de la jeunesse des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/09/1992
Pertinence
Question n° 22745 posée par M. Gérard César

Statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/09/1992
Pertinence
Question n° 22859 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. Robert Laucournet

Réforme du statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22897 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22900 posée par M. Louis Moinard

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22957 posée par M. Rémi Herment

Statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22962 posée par M. Albert Voilquin

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Bernard Dussaut

Statuts des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. André Vézinhet

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/10/1992
Pertinence