Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/02/2015
Pertinence
Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

20/02/2014
Pertinence
Question n° 0448S posée par M. Michel Berson

Amélioration de la régularité du RER D

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

Avenir du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard

Transport ferroviaire dans les départements enclavés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/11/2004
Pertinence
Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement du Limousin

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1998
Pertinence