Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

25/10/2012
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

Désenclavement de l'Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0834S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Achèvement des travaux du tronçon Auch-Aubiet de la RN 124

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

Route RN 57

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise à deux fois deux voies de la RN 88

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Marc

Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence