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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly
Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert
Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0448S posée par M. Michel Berson
Amélioration de la régularité du RER D
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0325S posée par M. Bruno Sido
Avant-projet de loi de décentralisation et clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai
Liaison TGV entre Brive et Lille
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard
Transport ferroviaire dans les départements enclavés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin
Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau
Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin
Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence