Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

   Rénovation de la ligne POLT

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   06/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 0947S posée par M. Alain Joyandet

   Trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   27/11/2014

   Pertinence

6. Question n° 0325S posée par M. Bruno Sido

   Avant-projet de loi de décentralisation et clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   07/02/2013

   Pertinence

7. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Liaison TGV entre Brive et Lille

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/12/2010

   Pertinence