Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

Réponse du Ministère délégué au tourisme

01/02/2007
Pertinence
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard

Transport ferroviaire dans les départements enclavés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

19/08/2010
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 0197S posée par M. René Beaumont

Avenir des voies navigables à grand gabarit en France

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

01/11/2012
Pertinence