Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne POLT

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

    Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0947S posée par M. Alain Joyandet

    Trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

    Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert

    Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible