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Questions avec et sans réponses

62 questions

1. Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

   Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent

   Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 02358 posée par M. Daniel Laurent

   Label « bio » pour le sel et attentes des producteurs de sel marin de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/08/2022

   Pertinence

4. Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent

   Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

   Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   30/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 22016 posée par M. Daniel Laurent

   Conséquences financières pour les éleveurs des méthodes d'analyse différenciées de la qualité sanitaire du lait

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 18471 posée par M. Daniel Laurent

   Contentieux aéronautique et conséquences sur la filière viticole

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   29/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

   Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/10/2020

   Pertinence

9. Question n° 14323 posée par M. Daniel Laurent

   Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   13/02/2020

   Pertinence

10. Question n° 11739 posée par M. Daniel Laurent

    Pérennité de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    25/07/2019

    Pertinence