Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 03631 posée par M. Jean Huchon

Aides aux exportations de fruits

Réponse du ministère : Agriculture

23/02/1989
Pertinence
Question n° 18975 posée par M. Jean Huchon

Etat de la centrale de Koslodoui (Bulgarie)

Réponse du ministère : Industrie

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19129 posée par M. Jean Huchon

Réforme du fonctionnement du système d'assurance-crédit pour les exportations

Réponse du ministère : Industrie

19/12/1991
Pertinence
Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon

Exportations de pommes vers Taïwan

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1998
Pertinence
Question n° 20438 posée par M. Jean-Paul Hugot

B uf aux hormones : sanctions américaines infligées aux exportateurs français

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Daniel Raoul

Filière informatique et télécommunications

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

13/12/2002
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/10/2003
Pertinence
Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin

Crise du secteur textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2005
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin

La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0037C posée par M. Christian Gaudin

Copenhague et après ?

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/01/2010
Pertinence