Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

438 questions

Question n° 0101G posée par M. Jacques Habert

Commémoration du bicentenaire du traité de Versailles

Réponse du ministère : Postes

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Stéphane Bonduel

Téléfrance U.S.A.

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Pierre Matraja

Négociations commerciales entre l'Europe et les Etats-Unis

Réponse du ministère : Coopération

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

Relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0027G posée par M. Pierre Schiele

Choix du Gouvernement face à l'IDS

Réponse du ministère : Défense

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0079G posée par M. Roland Bernard

Mission des Etats-Unis en Somalie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Michel Alloncle

Accord Etats-Unis - Corée du Nord sur le nucléaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1994
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Industrie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

NTM et Crazy George's

Réponse du ministère : Justice

22/11/1996
Pertinence