Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3597 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3597 questions

Question n° 29677 posée par M. Roger Poudonson

Promotion touristique à l'étranger: Etats-Unis

Réponse du ministère : Jeunesse

03/04/1979
Pertinence
Question n° 33788 posée par M. Bernard Talon

Achat de Boeing par une compagnie australienne

Réponse du ministère : Transports

17/04/1980
Pertinence
Question n° 34562 posée par M. Christian Poncelet

Création éventuelle d'un accord multifibres bilatéral France-Etats-Unis

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/06/1980
Pertinence
Question n° 35143 posée par M. Jean-Marie Rausch

Bureautique: position de la France vis-à-vis de la RFA et des Etats-Unis

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1980
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. Pierre Vallon

Coopération touristique avec les USA: contenu de l'accord

La question a été retirée

04/12/1980
Pertinence
Question n° 02017 posée par M. Pierre Jeambrun

Etats-Unis: prélèvement de certaines de leurs forces d'Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1981
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Développement de l'action sanitaire en Afrique: rôles de la France et des Etats-Unis

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Pierre Vallon

France-USA: accord de coopération touristique

Réponse du ministère : Temps libre

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00581 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Développement de l'action sanitaire en Afrique: rôle de la France et des USA

La question est caduque

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00668 posée par M. Pierre Schiele

Rachat de la compagnie américaine Texas-Gulf par Elf-Aquitaine

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1981
Pertinence