Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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834 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

834 questions

Question n° 31069 posée par M. Louis Orvoen

Publication des décrets prévus par la loi sur les études médicales

Réponse du ministère : Santé

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31097 posée par M. Louis Brives

Conséquences de la réforme des études médicales

Réponse du ministère : Santé

24/08/1979
Pertinence
Question n° 32382 posée par M. Charles Ferrant

Etudes médicales: équivalence entre internat et résidanat

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 32388 posée par M. Michel Labeguerie

Etudes médicales: organisation du résidanat

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 32399 posée par M. Jean Cauchon

Etudes médicales et pharmaceutiques: accès à une formation spécialisée

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 33035 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudes médicales et pharmaceutiques: validité des diplômes passés dans certaines universités de l'étranger

Réponse du ministère : Universités

26/02/1980
Pertinence
Question n° 33178 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Réforme des études médicales universitaires: conséquences

Réponse du ministère : Santé

06/03/1980
Pertinence
Question n° 33298 posée par M. Marcel Debarge

Réforme des études médicales: conséquences

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33375 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Pédiatrie: conséquence de la réforme des études médicales

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33382 posée par M. Camille Vallin

Réforme des études médicales

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence