Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 05244 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise aux normes dans l'hôtellerie-restauration

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30530 posée par M. Jean Francou

    Etudes hôtelières: réforme des programmes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30427 posée par M. Raymond Bouvier

    Etudes hôtelières: amélioration du niveau culturel de base

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 30434 posée par M. Louis Orvoen

    Etudes hôtelières: instauration de stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30391 posée par M. Michel Labeguerie

    Etudes hôtelières: concertation, éducation, profession

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 30392 posée par M. Bernard Lemarié

    Etudes hôtelières: application de différentes formules

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte