Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 2027G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Taxonomie verte européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1308G posée par M. Hervé Marseille

    Proposition franco-allemande pour une relance européenne

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0404G posée par M. Emmanuel Capus

    Zone euro

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0542G posée par M. Éric Bocquet

    Situation de la Grèce

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0545G posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation de la Grèce

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0156G posée par M. Jean-Claude Requier

    Gouvernance économique européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0127G posée par Mme Isabelle Pasquet

    Eurogroupe et Chypre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0128G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Chypre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

    Situation financière et sociale de la Grèce

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0720G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Modification du traité européen

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible