Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

Impact du projet EuropaCity

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence
Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay

Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 07323 posée par M. Fabien Gay

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/10/2018
Pertinence
Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Avenir du projet Europacity

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12393 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Avenir du projet Europacity

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence