Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0566S posée par Mme Daphné Ract-Madoux

    Création d'une ligne S

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0448S posée par M. Michel Berson

    Amélioration de la régularité du RER D

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

    Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00011 posée par M. Roland Courteau

    Psychologues dans les commissariats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15942 posée par M. Jacques Mahéas

    Effectifs des forces de l'ordre en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 35125 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33279 posée par M. Michel Pelchat

    Etude en cours sur la future mise en uvre de la tangentielle ferrée Ouest - Sud Achères - Melun

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03916 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Projet d'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance médicale au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne