Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer

Situation économique et sociale de la France

Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0747G posée par M. Jean-Paul Émin

Croissance et PME

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0051G posée par M. Guy Fischer

Le traité européen

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Philippe Dominati

Bilan des six mois de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du Premier ministre

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Martial Bourquin

Situation des retraités

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

Les violences à l'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0354G posée par M. David Assouline

Situation de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/07/2009
Pertinence