Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer

Expérimentation animale: règlementation

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1978
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Jean Mercier

Expérimentation animale: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1981
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Francis Palmero

Expérimentation animale: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1981
Pertinence
Question n° 05155 posée par M. Philippe Machefer

Expérimentation animale: élaboration d'une nouvelle réglementation

Réponse du ministère : Santé

03/04/1982
Pertinence
Question n° 20645 posée par M. Louis Mercier

Programmes des études médicales: méthodes substitutives à l'expérimentation animale

Réponse du ministère : Universités

29/11/1984
Pertinence
Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

Problèmes posés par la recherche sur les animaux

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 04246 posée par M. Louis Souvet

Protection des animaux d'expérience

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05162 posée par M. José Balarello

Utilisation d'animaux à des fins expérimentales

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 04024 posée par M. Philippe Madrelle

Financement de la recherche n'utilisant pas la vivisection animale

Réponse du ministère : Recherche

16/03/1989
Pertinence
Question n° 06460 posée par M. André Daugnac

Ethique de l'expérimentation animale

Réponse du ministère : Recherche

28/09/1989
Pertinence