Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 07223 posée par M. Yves Détraigne

    Colère des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0314G posée par Mme Guylène Pantel

    Affichage environnemental des produits agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05094 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Crise de la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04921 posée par M. Yves Détraigne

    Colère des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01995 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Obtention d'un logement de fonction pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26947 posée par M. Bruno Belin

    Prix du lait de chèvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26229 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Hausse des charges pour les exploitants agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet

    Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25458 posée par Mme Cécile Cukierman

    Augmentation des coûts de production en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible