Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 06154 posée par M. Jacques Bimbenet

    Utilisation abusive des chemins ruraux par les véhicules " 4x4 "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22052 posée par M. Hilaire Flandre

    Réglementation relative à l'exploitation des carrières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00556 posée par M. Hilaire Flandre

    Réglementation relative à l'exploitation des carrières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28590 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Circulation des motards et des 4x4 sur les chemins ruraux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02135 posée par M. Hilaire Flandre

    Contenu du décret n° 2002-680 par rapport à l'exploitation des micro-carrières sans but lucratif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05753 posée par M. Jean-François Le Grand

    Modification du régime spécifique mis en place pour les divisions de parcelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10235 posée par Mme Jacqueline Panis

    Redimensionnement des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19103 posée par M. Jean Louis Masson

    Chemins d'exploitation et clôture des terrains agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19836 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut d'un chemin d'exploitation desservant des champs

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21264 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut d'un chemin d'exploitation desservant des champs

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne