Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 02346 posée par M. Francis Palmero

Emploi de main-d'oeuvre saisonnière étrangère: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1981
Pertinence
Question n° 07266 posée par M. Jacques Mossion

Conséquences de la mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires pour les petites exploitations

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 10168 posée par M. Louis Minetti

Calcul de la retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

24/03/1988
Pertinence
Question n° 00085 posée par M. Jacques-Richard Delong

Recouvrement des prestations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1988
Pertinence
Question n° 02089 posée par M. Jacques Mossion

Régime fiscal des successions des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Économie

27/10/1988
Pertinence
Question n° 02900 posée par M. Josselin de Rohan

Statut des " cercles de machines "

Réponse du ministère : Agriculture

29/12/1988
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Guy Besse

Situation des jeunes travailleurs sous la responsabilité de leurs parents commerçants ou artisans

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03531 posée par M. Louis Minetti

Retraite des jeunes agriculteurs, aides familiaux

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 05460 posée par M. Josselin de Rohan

Statut des " cercles de machines "

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence