Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00540 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ampleur de la crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 07038 posée par M. Patrice Joly

Canicule et sécheresse, mettent les agriculteurs de la région Bourgogne en grande difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07087 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de la sécheresse estivale sur les exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 10415 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Reprise des exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2019
Pertinence
Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb

Défaillance dans les aides aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11994 posée par M. Jean-François Mayet

Situation des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 12728 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Forte diminution du revenu agricole moyen et aides européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 24081 posée par M. Jean Hingray

Difficile lisibilité du fléchage des aides aux exploitations agricoles selon leur appartenance à une zone défavorisée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 26355 posée par M. Bruno Sido

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence