Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

255 questions

  1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Production et collecte de lait en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17892 posée par M. René Beaumont

    Rôle des contrôles d'organismes payeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18477 posée par M. Claude Domeizel

    Développement de la filière oléicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21133 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de distribution des aides européennes aux exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21238 posée par M. Jacques Blanc

    Ressource herbagère et plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25868 posée par M. Bernard Murat

    Conditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réorientation de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08899 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11025 posée par M. Gérard Miquel

    Situation des producteurs de porcs en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible