Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 12663 posée par M. Henri Goetschy

Absence d'application en France des directives communautaires du 30 juin 1981

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 02980 posée par M. Louis Minetti

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02924 posée par M. Jean Bernadaux

Programmes de préretraite pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 23665 posée par M. Michel Doublet

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/06/2012
Pertinence
Question n° 05066 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Politique d'installation des jeunes agriculteurs en 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Marcel Rainaud

Politique d'installation des jeunes agriculteurs en 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/03/2013
Pertinence
Question n° 16592 posée par M. Alain Marc

Aides à l'installation pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/06/2015
Pertinence
Question n° 25020 posée par M. Guillaume Arnell

Extension aux collectivités territoriales d'outre-mer du dispositif « top-up jeunes agriculteurs »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 11094 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence