Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 08370 posée par M. Roland du Luart

Contradiction entre la politique de restructuration des exploitations laitières et la politique de cessation d'activité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1987
Pertinence
Question n° 11174 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11309 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15909 posée par M. François Mathieu

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

27/06/1991
Pertinence
Question n° 18396 posée par M. Edouard Le Jeune

Eleveurs spécialisés en viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18960 posée par M. Serge Mathieu

Bilan de l'application de la réforme des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1991
Pertinence
Question n° 20662 posée par M. Alain Pluchet

Revenus pris en compte pour l'octroi des aides communautaires versées aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1992
Pertinence
Question n° 21141 posée par M. Hubert Haenel

Cotisations sociales versées par les producteurs de vins AOC

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence