Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

388 questions

Question n° 12663 posée par M. Henri Goetschy

Absence d'application en France des directives communautaires du 30 juin 1981

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 12736 posée par M. Roger Boileau

Plans de modernisation des exploitations et directives communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 16163 posée par M. Paul Robert

Conséquences de la limitation de la production communautaire de lait

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardenne: marché de la betterave

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 20928 posée par M. Pierre Brantus

Franche-Comté: conséquences des quotas laitiers sur les exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1984
Pertinence
Question n° 0099A posée par M. René Régnault

Bilan du dispositif des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1985
Pertinence
Question n° 26818 posée par M. Edouard Le Jeune

Aides à la création des services de remplacement accordées aux associations agricoles: application restrictive du règlement communautaire

La question est caduque

14/11/1985
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Roland du Luart

Contradiction entre la politique de restructuration des exploitations laitières et la politique de cessation d'activité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1987
Pertinence
Question n° 07961 posée par M. Edouard Le Jeune

Quotas laitiers et références laitières

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/1990
Pertinence
Question n° 09590 posée par M. Roland du Luart

Producteurs de céréales et d'oléoprotéagineux de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence